Inventaire d'archives : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction des affaires économiques et financières ; Bureau ordonnateur...
Titre :
Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction des affaires économiques et financières ; Bureau ordonnateur secondaire (1958-1989)
Contenu :
Sommaire
Art. 1-11 : régie de recettes des taxes suivantes : contrôle des instruments de mesure, installations classées au titre de la protection de l'environnement (taxe unique et redevance annuelle), livres comptables (1958-1989). Art. 1-5 : livre journal (1958-1979). Art. 6-11 : journaux divisionnaires (1978-1989).
Cote :
19910519/1-19910519/11
Publication :
Archives nationales
1991
Informations sur le producteur :
Direction de l'administration générale et des finances (ministère de l'Industrie)
Localisation physique :
Fontainebleau
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_010581