Inventaire d'archives : 1737W - DVS - Territoire de développement social de l'Avant-Pays Savoyard - Centre polyvalent d'action sociale de...
Titre :
1737W - DVS - Territoire de développement social de l'Avant-Pays Savoyard - Centre polyvalent d'action sociale de Saint-Genix-sur-Guiers - RMI
Contenu :
Dossiers RMI inactifs depuis le 1er janvier 2005 (année 2004) dont le n° allocataire CAF se termine par 0 ou 5 ou les bénéficiaires résidant sur la commune d'AYN
Cote :
1737W 1-1
Publication :
Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr
Informations sur le producteur :
Producteur : Territoire de Développement Social de Saint-Genix-sur-Guiers
Informations sur l'acquisition :
Service versant : Territoire de Développement Social de Saint-Genix-sur-Guiers.
Du 10/11/2009
Description :
Mise en forme :
Bordereau
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance matérielle :
1 article
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD073_1737W_1-1
Institutions :
Territoire de Développement Social de Saint-Genix-sur-Guiers