Inventaire d'archives : Administration generale de la Bibliotheque publique d'information

Contenu :

La première partie du fonds est consacrée aux archives de toutes les instances délibératives et décisionnelles de la bibliothèque : conseil d'administration (CA), comité technique paritaire (CTP), décision du directeur de l'établissement et réunion de direction et des chefs de services. Les CA et CTP sont constitués des documents distribués en séance et des procès-verbaux, alors que les dossiers des réunions de direction et des chefs de service ne sont composés que de procès-verbaux ou de relevés de décisions.
Ensuite sont rassemblés les rapports d'activité de la Bpi en général mais aussi des services, car ces derniers sont plus complets et rendent mieux compte des activités des services. Enfin, le fonds se termine par les budgets de la Bpi.

Cote :

20141658/1-20141658/27

Publication :

Archives nationales
2015
Pierrefitte-sur-seine

Informations sur le producteur :

Bibliothèque publique d'information
voir la notice du producteur (FRAN_NP_005422)

Informations sur l'acquisition :

Versements à la mission des Archives du ministère de la Culture et de la communication sous les numéros 07V134, 08V096, 08V227, 09V056, 09V168, 09V229, 10V368, 10V382, 10V416, 10V500, 11V0176, 12V0156, 12V0382, 12V0461, 12V0476
Historique de conservation :
Jusqu'en 2007, la Bpi prenait en charge l'archivage intermédiaire des archives qu'elle produisait. Ces différents documents ont fait l'objet de plusieurs versements à la mission des Archives du ministère de la Culture et de la communication entre 2007 et 2013 puisque les espaces de la bibliothèque étaient saturées. Depuis 2014, la Bpi prend à nouveau en charge ces archives intermédiaires.

Description :

Critères de sélection :
Élimination des doublons
Mise en forme :
Ces dossiers sériels ont fait l'objet d'un regroupement matériel et intellectuel et ont été classés chronologiquement.

Conditions d'accès :

L'ensemble du fonds est librement communicable

Conditions d'utilisation :

Selon règlement de la salle de lecture

Description physique :

Importance matérielle :
11 cartons de type DIMAB soit 3,60 ml

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-seine

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_054094

Archives nationales

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