Inventaire d'archives : 2258 W - Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) : Délégation régionale Bourgogne Franche-Comté
Contenu :
Présentation du contenu
Programme régional environnement, maîtrise de l'énergie et déchets : contrats, rapports, études et réunions
Fonds départemental de maîtrise des déchets : comités de gestion
Commission régionale des aides
Comité régional d'orientation et documents de communication
Cote :
2258 W 1-35
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2018
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie Bourgogne Franche-Comté
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 31 juillet 2017 ; Entrée n° 8306
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Immédiate pour l'ensemble du bordereau
Description physique :
Description physique: Document d'archives
35 articles
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 35
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,30
Observations :
Commentaire
C. O. M. A. D. I. : Communauté d'agglomération de Dijon
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000002420
Thèmes :
21e siècle, Amélioration de l'habitat, Ordures ménagères, Traitement des déchets, Énergie renouvelable