Inventaire d'archives : Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV) : dossiers de séance du conseil d'administration (2006-2011) et reliquat

Titre :

Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV) : dossiers de séance du conseil d'administration (2006-2011) et reliquat (1966-2005)

Contenu :

Les dossiers de séance sont constitués des procès-verbaux du Conseil d'administration et des commissions thématiques (commission d'étude de la législation de l'assurance vieillesse, commission des budgets et des moyens, commissions de l'informatique, commission des engagements de dépenses et de la communication, commission de la communication et des relations internationales, commission de recours gracieux, commission d'études et des prospectives et conseil de surveillance).

Cote :

20220253/1-20220253/63

Publication :

Archives nationales
2022
Pierrefitte-sur-Seine

Informations sur le producteur :

Caisse nationale d'assurance vieillesse (France)
voir la notice du producteur en salle des inventaires virtuelle

Informations sur l'acquisition :

Versement
Historique de conservation :
Les documents de ce versement ont été produits par le Conseil d'administration de la CNAV. Ils ont été conservés au secrétariat général du conseil, situé au siège social de la CNAV, avenue de Flandre à Paris.

Description :

Évolutions :
Fonds non clos. D'autres versements seront réalisés dans des années futures.
Mise en forme :
Un classement chronologique par série de dossiers a été privilégié. Ce versement s'organise ainsi en deux parties :
- procès-verbaux du Conseil d'administration, ainsi que leurs annexes et documents examinés en séance pour les exercices 2006-2011.
- procès-verbaux des commissions du Conseil d'administration, ainsi que leurs annexes ou documents examinés en séance pour les exercices 2006-2011, ainsi qu'un reliquat subsistant, concernant certaines années antérieures, à savoir 1966-2005.

Conditions d'accès :

Selon les dispositions du Code du patrimoine

Conditions d'utilisation :

Selon règlement en salle de lecture.

Description physique :

Importance matérielle :
18 cartons dimabs

Ressources complémentaires :

Versement n° 20100273
Versement n° 20150704

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_060172

Archives nationales

Liens