Inventaire d'archives : Régie des biens des religionnaires fugitifs. Archives des consistoires.
Publication :
Archives Nationales (France)
1870-2022
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur l'acquisition :
Entrée aux Archives nationales sous la Révolution.
Conditions d'accès :
Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.
Conditions d'utilisation :
Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
Description physique :
Importance matérielle :
Plus de 200 articles
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_000824