Inventaire d'archives : Commune de Pougnadoresse : listes d'émargement (1976-2010) - 1670 W
Contenu :
Présentation du contenu
Ce versement, effectué par la commune de Pougnadoresse, contient des listes d'émargement des élections européennes, des référendums, des élections présidentielles, législatives, régionales, cantonales, et municipales.
Cote :
1670 W 1
Publication :
Archives départementales du Gard
2019
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Préfecture. Direction de la règlementation publique et des libertés. Service élections
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 4 décembre 2018
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Une boîte d'archives
Support
Support: Papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,10
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 1
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_01670_W
Institutions :
Préfecture. Direction de la règlementation publique et des libertés. Service élections