Inventaire d'archives : Direction de la Population et des Migrations, bureau des affaires internationales : contrats de travail des stagiaires étrangers...
Titre :
Direction de la Population et des Migrations, bureau des affaires internationales : contrats de travail des stagiaires étrangers en France et des stagiaires français à l’étranger (1975-1977)
Contenu :
Sommaire :
Art 1-4 : Contrats de travail des stagiaires étrangers en France ; stagiaires français à l’étranger, 1975-1977.
Cote :
19790735/1-19790735/4
Publication :
Archives nationales
1979
Informations sur le producteur :
Bureau des questions internationales et des régimes spéciaux (service de l'immigration)
Informations sur l'acquisition :
Ce versement a été versé à la Cité des archives contemporaines en 1979, en provenance du ministère du Travail, direction de la Population et des Migrations, sous-direction des Mouvements de population, bureau des Affaires internationales. Il était initialement coté DPM 10 à 13.
Description :
Mise en forme :
Classement nominatif
Conditions d'accès :
Communicable selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement de la salle de lecture.
Langues :
Français
Description physique :
4 cartons (1 ml)
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_011823
Institutions :
Bureau des questions internationales et des régimes spéciaux (service de l'immigration)
Thèmes :
contrat de travail, emploi, formation professionnelle, immigration, pays étranger, stage, étranger