Inventaire d'archives : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Gez (1793-1918)
Cote :
202 E DEPOT 1-35
Publication :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
2020, 2022
Tarbes
Informations sur le producteur :
Gez (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
Pays et sénéchaussée de Bigorre. Lavedan. Estrema de Salles. Canton d'Argelès en 1790. Depuis 2015, fait partie du canton de La Vallée des Gaves.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt, entrée n° 1651 du février 1999, n° 20220132 du 13 avril 2022 et n° 20220263 du 13 juillet 2022.
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation complète
Mise en forme :
Mode de classement
En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
En application de la législation relative aux archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Suivant le règlement des Archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 44
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.58
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD065_202EDEPOT