Inventaire d'archives : Tribunal de commerce du Puy-en-Velay (sous-série 2154 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Registres d'inscription des jugements.
Cote :
2154 W 1-16
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2020
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Tribunal de commerce du Puy-en-Velay
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 11 février 2020
Description :
Évolutions :
Accroissements
A venir
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation définitive.
Les documents antérieurs à 1940 remis dans ce versement et concernant les tribunaux de commerce du Puy et de Brioude ont été reclassés en sous-série 6 U (tribunal de commerce, 1800-1940).
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la réglementation en vigueur
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 16 cotes d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,50
Localisation physique :
Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay
43000 Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_2154W_tribunal_de_commerce_du_puy