Inventaire d'archives : Ministères chargés de la Construction puis de l'Équipement ; Sous-direction des organismes constructeurs. Rapports et dossiers...
Titre :
Ministères chargés de la Construction puis de l'Équipement ; Sous-direction des organismes constructeurs. Rapports et dossiers relatifs aux demandes de logement des fonctionnaires civils de l'État ainsi qu'au recrutement d'objecteurs de conscience employés par les offices d'HLM (1960-1994)
Contenu :
Sommaire
Art 1 : Rapports à la commission centrale pour le logement des fonctionnaires civils de l’Etat, 1960-1982. Art 2 : Dossiers des objecteurs de conscience employés par les offices d’HLM, 1985-1994
Cote :
19950090/1-19950090/2
Publication :
Archives nationales
1995
Informations sur le producteur :
Sous-direction des organismes constructeurs (ministère chargé du logement) (1987-1998)
Localisation physique :
Pierrefitte
Mises à jour :
mai 2020revu et modifié par Boris Labidurie, chargé d'études documentaires
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_008812
Institutions :
Sous-direction des organismes constructeurs (ministère chargé du logement) (1987-1998)