Inventaire d'archives : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort (DDAF) - Service aménagement foncier...
Titre :
1361 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort (DDAF) - Service aménagement foncier et rural
Cote :
1361 W 1-13
Publication :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
1999, encodé en 2015
Informations sur le producteur :
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural
Informations sur l'acquisition :
Versement du 5 juillet 1999
Description physique :
Importance matérielle :
13 articles - 1,40 m/l
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001361w