Inventaire d'archives : Eaux et Forêts. - Personnel : dossiers de carrière individuels.
Contenu :
Le fonds est composé uniquement de dossier de carrière individuels des gardes-forestiers des Eaux et Forêts du département de la Savoie.
Les dates extrêmes des dossiers correspondent à la date de naissance et à la date du document le plus récent du dossier.
Cote :
7M 370-652
Publication :
Conseil général de la Savoie, Archives départementales
27/06/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr
Informations sur le producteur :
Producteur :
Administration des Eaux et Forêts puis Office national des Forêts (ONF)
L'Administration des Eaux et Forêts est créé en Savoie lors de l'Annexion, en 1860, l'ONF lui succède en 1966. Etablissement public à caractère industriel et commercial (EPIC), l'ONF est placé sous la tutelle de l'Etat (Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation de la Pêche et des Affaires rurales et Ministère de l'Ecologie et du Développement durable). Il a succédé en 1966 à l'Administration des Eaux et Forêts créée en France, en 1291 par Philippe Le Bel.
Informations sur l'acquisition :
Versement (Archives publiques)
Service versant : Office national des Forêts (ONF) en 1983
Historique de conservation :
Le fonds a été dépoussiéré sur les 6 faces en avril 21014, puis reclassé, recoté et reconditionné en juin 2014 par Lauréline Bucher, sous la direction de Sylvie Claus.
Description :
Évolutions :
La série organique pourrait à l'avenir s'accroître en y intégrant les dossiers de personnel du fonds coté 7M 2 à 32 et 365 à 367.
Critères de sélection :
Les doubles et les documents vierges ont été éliminés lors du classement de 2014.
Mise en forme :
Cette série est classée par ordre alphabétiques ds nom de personnes conformément à la circulaire AD 95-1 du 27 janvier 1995.
Conditions d'accès :
Le fonds est communicable à l'exception de certains dossiers contenant des informations d'ordre médicale dont la diffusion est reglementée.
Langues :
Tous les documents sont écrit en français.
Description physique :
Importance matérielle :
283 articles ; 4,5 ml ; 45 boîtes
Ressources complémentaires :
Voir l'inventaire pdf . 7M_370-652. Eaux et Forêts. - Personnel : dossiers de carrière individuels.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD073-7M_370-652
Institutions :
Administration des Eaux et Forêts puis Office national des Forêts (ONF), Administration des Eaux et Fôrets, Office National des Forêts