Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : 2020/015 Etudes d'architectes et plans (1944-2003)

Date : 1944 - 2003

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Contenu :

Études ACMH (architecte en chef des monuments historiques) (2000-2003)
Plans d'architecture et lots techniques (1944-1994)

Cote :

2020/015/001-005

Publication :

Bibliothèque nationale de France. Mission pour la gestion de la production documentaire et des archives

2020

Informations sur le producteur :

Bibliothèque nationale de France. Division de la maintenance immobilière

Informations sur l'acquisition :

Archives versées à la mission pour la gestion de la production documentaire et des archives en mars 2020.

Description :

Évolutions :

Ce versement appartient à un fond ouvert, susceptible d'être complété par des versements ultérieurs.

Conditions d'accès :

Communicable selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du patrimoine.

Description physique :

Importance matérielle :

5 boîtes, 0.37 ml

Ressources complémentaires :

Ces plans viennent compléter le fonds de l'Agence des travaux de la Bibliothèque nationale, conservé sous la cote 2011/001.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Bibliothèque nationale de France. Mission pour la gestion de la production documentaire et des archives

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRBNFEAD000124833

Institutions :

Bibliothèque nationale de France. Division de la maintenance immobilière

Voir sur le site d'origine Coordonnées du service

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