Inventaire d'archives : 536 W - Administration générale et réglementation

Contenu :

Présentation du contenu
Élections socio-professionnelles : chambre d'agriculture (1959-1963) ; mutualité sociale agricole (1956-1962) ; tribunaux paritaires des baux ruraux (1959-1962) ; conseils des prud'hommes (1960-1963) ; chambre des métiers (1960-1961) ; sécurité sociale (1955-1962) ; caisse d'allocations familiales (1962) ; tabac (1960-1962) ; agriculture : chasse, pêche, cheval, vins, céréales, tabac, cartes professionnelles, contrôle vétérinaire, assurances et prestations agricoles (s.d-1964) ; travail (1950-1962).

Cote :

536 W 15789-15927

Publication :

Archives départementales de la Haute-Marne
2023
Chaumont

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture de la Haute-Marne. Direction de l'administration générale et de la réglementation (DAGR 2)

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 5 août 1964.

Description :

Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Ce versement a fait l'objet d'une réévaluation en 2022 sous le contrôle de Sylvie Aba-Vautrin, de Géraldine Hetzel, de Lucie Dicandia-Van Rhijn et sous la direction d'Elisabeth Charron.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Description physique :

Description physique:
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 118
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 14,00

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Marne

Mises à jour :

jeudi 26 janvier 2023
  • Inventaire mis à jour et réencodé par FFAS SARL suite à une opération de réévaluation menée en 2022.
  • Identifiant de l'inventaire d'archives :

    FRAD052_536W_communicable

    Où consulter le document :

    Archives départementales de la Haute-Marne

    Archives départementales de la Haute-Marne

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