Inventaire d'archives : 536 W - Administration générale et réglementation
Contenu :
Présentation du contenu
Élections socio-professionnelles : chambre d'agriculture (1959-1963) ; mutualité sociale agricole (1956-1962) ; tribunaux paritaires des baux ruraux (1959-1962) ; conseils des prud'hommes (1960-1963) ; chambre des métiers (1960-1961) ; sécurité sociale (1955-1962) ; caisse d'allocations familiales (1962) ; tabac (1960-1962) ; agriculture : chasse, pêche, cheval, vins, céréales, tabac, cartes professionnelles, contrôle vétérinaire, assurances et prestations agricoles (s.d-1964) ; travail (1950-1962).
Cote :
536 W 15789-15927
Publication :
Archives départementales de la Haute-Marne
2023
Chaumont
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Marne. Direction de l'administration générale et de la réglementation (DAGR 2)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 5 août 1964.
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Ce versement a fait l'objet d'une réévaluation en 2022 sous le contrôle de Sylvie Aba-Vautrin, de Géraldine Hetzel, de Lucie Dicandia-Van Rhijn et sous la direction d'Elisabeth Charron.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique:
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 118
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 14,00
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Marne
Mises à jour :
jeudi 26 janvier 2023
Inventaire mis à jour et réencodé par FFAS SARL suite à une opération de réévaluation menée en 2022.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD052_536W_communicable
Institutions :
Thèmes :
action économique, administration, administration générale, agriculture, chasse, culture industrielle, céréale, loisir, opinion, prix, production agricole, produit laitier, pêche à la ligne, relations du travail, reproduction animale, société, tabac, temps libre et sociabilité, travail, viticulture, économie, élection professionnelle, élection sociale, élevage