Inventaire d'archives : Archives communales déposées de Battenans-les-Mines
Publication :
Archives départementales du Doubs
rue Marc Bloch
25000 Besançon
Informations sur l'acquisition :
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
a011449479647x9Lw9s