Inventaire d'archives : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude CVII. MC/ET/CVII/699-MC/ET/CVII/703, MC/ET/CVII/872-MC/ET/CVII/880 (XVe-XIXe siècles)
Contenu :
Accès aux instruments de recherche de tous les notaires de l'étude CVII
Cote :
MC/ET/CVII/699-MC/ET/CVII/703, MC/ET/CVII/872-MC/ET/CVII/880
Publication :
Archives nationales
2015, 2020
Paris
Informations sur le producteur :
Etude CVII
Informations sur l'acquisition :
Don
Conditions d'accès :
: s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...)
Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.
Conditions d'utilisation :
Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.
Langues :
FrançaisAllemand
Description physique :
Importance matérielle :
1 m.l. ou 9 cartons (boîtes 0,60 cm, 10 cm, 12 cm ou 15 cm)
Localisation physique :
Paris
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Mises à jour :
05/03/2020Ajout d'analyses de 5 photographies retrouvées dans le carton CVII/878
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_054375