Inventaire d'archives : Commune de Fresnes-sur-Marne
Contenu :
Parmi les pièces notables de ce fonds, il faut signaler la présence d'une partie importante
de la collection des registres des délibérations de 1834 à 2000. À noter également la
conservation d'une série complète des mouvements de population de 1872 à 1900, ainsi qu'un
ensemble de documents traitant des étrangers pour le XIXe siècle. Enfin, la thématique de la
protection des enfants du premier âge pour la période de 1877 à 1920 est également
représentée.
Cote :
326EDT
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Juillet 2018
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
Fresnes-sur-Marne (Seine-et-Marne)
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée : Le fonds résulte de dépôts réalisés lors de des inspections de la
commune en 1980 et 2011.
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement
communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de
lecture.
Langues :
Tous les documents sont écrits en français.
Description physique :
2,50 mètres linéaires.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W1048