Inventaire d'archives : 2257 W - Conseil départemental de la Côte-d'Or : Mission Évaluation Organisation Pilotage

Date : 2016 - 2016

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Contenu :

Présentation du contenu

Délibérations de la Commission permanente du Conseil départemental pour l'année 2016

Cote :

2257 W 1-5

Publication :

Archives départementales de la Côte-d'Or

2018

Dijon

Informations sur le producteur :

Origine:

Conseil départemental de la Côte-d'Or. Mission Évaluation Organisation Pilotage (MEOP). Service aux Assemblées et des Relations avec les Élus

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 21 juillet 2017 ; Entrée n° 8305

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques

Communicabilité

Communicabilité immédiate pour l'ensemble du bordereau

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

Nombre d'unités de niveau bas: 5

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 0,50

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Côte-d'Or

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD021_000002384

Institutions :

Conseil départemental de la Côte-d'Or. Mission Évaluation Organisation Pilotage (MEOP). Service aux Assemblées et des Relations avec les Élus

Thèmes :

21e siècle, collectivité locale, conseil départemental, conseil général, département

Type de document :

Document d'archives, contemporain, délibération