Inventaire d'archives : E DEPOT 76 - Archives communales déposées de Choisy (1673-1959)
Contenu :
Fonds communal assez complet
Publication :
Archives départementales de la Haute-Savoie
2006
Annecy
Informations sur le producteur :
Origine:
Choisy (Haute-Savoie)
Informations sur l'acquisition :
Archives entrées par voie de dépôt le 15 décembre 2005 suite au passage du Centre de gestion dans la commune pour classer les archives.
Description :
Mise en forme :
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.
Conditions d'accès :
Archives publiques
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.
Conditions d'utilisation :
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Document d'archives
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 40 boîtes Cauchard
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 4,30
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
BAUD, MARIOTTE, histoire des communes savoyardes, tome 3, Genevois, édition Horvath, Roanne, 1980 (cote archives : US 258).
DAVIGNON, Henri. Riche de sa terre généreuse et des vestiges archéologiques de son passé, Choisy ouvre sa porte au tourisme, le Messager, 29 octobre 1976, p 11. (cote archives : DOC 716).
VILLE-ALBERT, Jean. Souvent louée par son dynamisme constructif, Choisy vaste commune agricole, envisage sans complexe l'heure du choix : fusion ou association ?, le Messager, 7 janvier 1972, p4 (cote archives : DOC 104).
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l’accès intellectuel: Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès aux archives.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD074_000000904