Inventaire d'archives : Centre national du Livre. Affaires générales (1981-2010)

Date : 1981 - 2010

Contenu :

Le présent répertoire décrit de façon détaillée les versements effectués entre 2012 et 2013 par le Centre national du Livre.

Il est constitué de dossiers thématiques retraçant l'administration de l'établissement, les affaires immobilières, la politique informatique ainsi que la gestion des manifestations littéraires.

Cote :

20160236/1-20160236/154

Publication :

Archives nationales

2016

Paris

Informations sur le producteur :

Centre national du Livre

Voir notice d'autorité dans le référentiel des producteurs des Archives nationales

Informations sur l'acquisition :

Versement du CNL sous les numéros : 12V0237, 12V0251, 12V0257, 12V0261, 12V0265, 12V0266, 12V0269, 12V0271, 12V0272, 12V0274, 12V0275, 12V0289, 12V0356, 12V0358, 12V0383, 12V0453, 13V006, 13V0024.

Description :

Critères de sélection :

Les éliminations ont concerné les documents arrivés au terme de leur durée d'utilité administrative et n'ayant pas de valeur historique et patrimoniale, doublons, copies et documentation non pertinente.

Conditions d'accès :

Librement communicable

Conditions d'utilisation :

Selon le règlement de la salle de lecture

Description physique :

Importance matérielle :

45 cartons type DIMAB

Ressources complémentaires :

19860169 : Centre National des Lettres, aides au secteur du livre : dossiers de commission, dossiers d'aides, minutiers chronologiques (1927-1991).

19870593 : Centre National des Lettres, aides au secteur du livre : dossiers de commission, dossiers d'aides, minutiers chronologiques (1945-1981).

19910683 : Centre National des Lettres, aides au secteur du livre : dossiers de commission, dossiers d'aides (1961-1986).

19970464 : Sessions de commission (1958-1972), dossiers d'aides (1978-1986), minutiers chronologiques (1982-1991), administration et fonctionnement de la Caisse Nationale de Lettres (1927-1972).

20090138 : Aides au secteur du livre : dossiers d'aides (1958-2003).

20090162 : Statuts, administration et fonctionnement, aides au secteur du livre (commissions, dossiers d'aides) (1974-1998).

20120169 : Instances, administration et fonctionnement, bilans des aides, dossiers de commission (1957-2010).

20120293 : Locaux du CNL (1949-1992).

20130265 : Aides au secteur du livre : dossiers d'aides (1927-2010).

20160195 : Aides au secteur du livre : dossiers de commission (1990-2012), dossier d'aides (1992-2005).

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Organisme responsable de l'accès intellectuel :