Inventaire d'archives : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la gestion des...
Titre :
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la gestion des personnels des services régionaux et départementaux ; Bureau gestion des ingénieurs d'agronomie, ITA, TA, contractuels agronomie, protection des végétaux (1984-1987) - Bureau personnels ingénieurs, techniciens titulaires et contractuels de l'agronomie (1987-) (1960-1987)
Contenu :
Sommaire
122 PER 1. . Gestion du corps des ingénieurs d'agronomie (IA)
Concours exceptionnel de recrutement dans le corps des IA, 1982.
Indemnité de sujétions spéciales de directeurs d'établissements, 1983-1984.
122 PER 2-7. . Gestion des corps autonomes des ingénieurs d'agriculture, des ingénieurs du génie rural et des spécialistes des laboratoires
2-6. Commission administrative paritaire, 1970-1980.
7. Intégration des fonctionnaires des corps autonomes de la France d'outre-mer (FOM) dans les corps métropolitains homologues, 1960-1979.
122 PER 8-28. . Gestion du corps des techniciens d'agriculture (TA)
8. Statut particulier du corps des TA, généralités, 1970-198 0.
9-12. Commission administrative paritaire, 1979-1987.
13. Situation des effectifs, 1970-1984.
14-15. Avancement d'échelon, 1975, 1978-1979, 1982-1984.
16-18. Avancement de grade, 1971-1986.
19-22. Recrutement des techniciens d'agriculture -Concours externe, concours interne, examen professionnel, 1971-1986.
23-27. Prime de service et de rendement (PSR), 1978-1987.
28. Indemnité spéciale de sujétions qualité (PDQ), 1982-1987 ; indemnité spéciale de sujétions (PSPE), 1983 ; indemnité pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants à certains personnels de la direction de la qualité, 1980.
122 PER 29-33. . Gestion du corps des adjoints techniques de la protection des végétaux (ATPV), du corps des conseillers agricoles (CA), du corps des agents contractuels de la protection des végétaux (ACPV), du corps des ingénieurs contractuels de la protection des végétaux
29. Indemnité horaire pour travaux supplémentaires allouées aux ACPV, 1982-1987.
30. Indemnité spéciale de sujétions qualité (PDQ), 1984-1987.
31-32. Indemnité spéciale de sujétions (PSPE), 1979-1987.
33. Ingénieurs contractuels en fonction dans le service de la protection des végétaux, 1981.
122 PER 34-36. Gestion des volontaires à l'aide technique (VAT), 1977-1987.
122 PER 37. Titularisation des personnels non titulaires du ministère de l'agriculture dans des corps de fonctionnaires de catégories C et D, 1983-1985.
Sommaire
Art 1-37 (122 PER) : Gestion des personnels ingénieurs et techniciens titulaires et contractuels de l'agronomie, statut, recrutement, carrière, Indemnités. Arrêtés, réunions de commission administrative paritaire ou commission d'intégration, 1960-1987
Cote :
19910135/1-19910135/37
Publication :
Archives nationales
1991
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_008065