Les archives décrites dans le présent répertoire ont été déposées en août 2005. Elles avaient été classées avant cette date selon le cadre de classement réglementaire.

En conséquence, les cotes des documents ont été maintenues, bien qu'une partie des archives les plus récentes soient restées à la mairie de Valdoie.

La cotation du fonds est donc discontinue. Seuls les documents non cotés à l'origine (état civil, dossiers d'étrangers) ont reçus de nouvelles cotes.