Inventaire d'archives : 99 E dépôt - Valdoie
Contenu :
Les dossiers relatifs aux bâtiments communaux et à la voirie sont restés à la mairie de Valdoie (séries M et O).
Cote :
99 Ed BB 1 - 99 Ed Fi 4
Publication :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
2016
Informations sur le producteur :
Dépôt en 2005 et 2016
Informations sur l'acquisition :
Historique de conservation :
La majorité des documents antérieurs à 1871 n'a pas été conservée, vraisemblablement en raison des dégâts occasionnés lors du siège de Belfort.
Description :
Mise en forme :
Les archives décrites dans le présent répertoire ont été déposées en août 2005. Elles avaient été classées avant cette date selon le cadre de classement réglementaire.
En conséquence, les cotes des documents ont été maintenues, bien qu'une partie des archives les plus récentes soient restées à la mairie de Valdoie.
La cotation du fonds est donc discontinue. Seuls les documents non cotés à l'origine (état civil, dossiers d'étrangers) ont reçus de nouvelles cotes.
Description physique :
2,70 ml
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_00099Ed