Inventaire d'archives : Bois-d'Arcy

Cote :

E-dépôt 49 1 D ; E-dépôt 49 1 E art. 1-7 ; E-dépôt 49 1 F art. 1 ; E-dépôt 49 1 G art. 1-5 ; E-dépôt 49 1 H art. 1 ; E-dépôt 49 1 K art. 1 ; E-dépôt 49 1 L art. 1-2 ; E-dépôt 49 1 N art. 1 ; E-dépôt 49 2 H art. 1 ; E-dépôt 49 2 L art. 1 ; E-dépôt 49 2 N ar

Informations sur le producteur :

Origine: Bois-d'Arcy (Yonne)
Bois-d'Arcy (Yonne)
Sous l'ancien régime la paroisse de Bois-d'Arcy dépendait du diocèse et du bailliage d'Auxerre et de la province de Bourgogne. En 1793, érigée en commune, Bois-d'Arcy est rattachée au canton de Vermenton. Depuis 1801, la commune relève de l'arrondissement d'Auxerre.

Informations sur l'acquisition :

Dépôts des 2 juillet 1976 et 4 février 2009

Conditions d'accès :

Archives publiques En application des articles 213-1 et suivants du code du patrimoine.

Ressources complémentaires :

Afin de compléter ces documents, il convient de consulter les sources suivantes : - Dossiers d'administration communale : 2 O 611-617;- Voirie vicinale : 3 O 141, 745;- Archives communales, rapports : 77 T 30.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales de l'Yonne

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD089_70110049

Archives départementales de l'Yonne

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