Inventaire d'archives : Direction des archives de France - affaires financières
Contenu :
Ce répertoire permet de suivre l’activité du bureau des affaires financières du département du réseau institutionnel et professionnel (DRIP), sous la direction des services administratifs de la Direction des archives de France (DAF).
Le versement s’articule essentiellement autour de trois grands axes : fonctionnement général de la direction des archives de France ainsi que le suivi des centres d’archives, la politique budgétaire et la politique régionale.
Cote :
20190239/1-20190239/52
Publication :
Archives nationales
2019
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Bureau des affaires financières (direction des archives de France)
Le service des Archives nationales est créé par décret le 7 septembre 1790. Son rattachement ministériel a varié jusqu’en 1870, date à laquelle il est relié à l’Instruction publique. La fusion en 1897 au sein de ce même ministère, des Archives nationales et du bureau des archives du ministère de l’Intérieur, conduit à la création de la direction des Archives, qui devient en 1936, direction des archives de France (DAF). Celle-ci est rattachée en 1959 au ministère des Affaires culturelles.
La direction des archives de France a pour mission de gérer et de contrôler les archives publiques1. Elle dirige à ce titre les centres d’Archives nationales et les services d'archives départementales, ces derniers jusqu’aux lois de décentralisation de 1983. La DAF assure un contrôle scientifique et technique sur les archives des collectivités territoriales, des établissements publics et des organismes chargés de mission de service public.
Au sein de la DAF, la sous-direction des services administratifs est distribuée en deux bureaux : personnel et affaires générales, affaires financières. Elle est chargée des questions de personnel (en liaison avec la direction de l'administration générale), des affaires budgétaires et comptables et des questions de formation.
Informations sur l'acquisition :
Ce fonds a été versé à la mission des archives sous le numéro 19V0144.
Conditions d'accès :
Librement communicable
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement de la salle de lecture
Description physique :
Importance matérielle :
18 dimabs
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_058296