Inventaire d'archives : 364 E - Etude Lenouvel - Du Crest-Berengier (Marseille) (1550 - 1912)
Contenu :
Notariat de Marseille. La production notariale proprement dite est constituée exclusivement de minutiers. Les rubriques qui en permettent l’accès sont majoritairement alphabétiques par patronyme et se trouvent placées en fin de minutiers ou forment des registres à part.
Cote :
364 E
Informations sur le producteur :
Etude Cachia du Crest / Lenouvel / Du Crest-Berengier (Marseille, Bouches-du-Rhône)
Les successions de notaires Exercice de notaire se rattachant à une autre sous-série Alphonse BENOIT (1578, 1591) : 364 E 69-70. Hormis ces deux années, l’essentiel de son exercice est conservé sous les cotes 363 E 65-104 (1582-1623) Lignée FORT-GAZEL (1612-1654) Cette lignée prend ses origines en 1552. Jean LEMAIRE (1552-1584) : 361 E 1-25 Claude LEMAIRE (1585-1603) : 361 E 26-39 Nicolas LEMAIRE (1614-1611) : 361 E 40-42 Honoré FORT (1612-1616) : 361 E 43, 364 E 179-180 Henri MILLE (1617-1638) : 364 E 181-199. Il est reçu le 30 juillet 1616 et succède à Honoré FORT [364 E 325, page de titre de l’année 1616]. César DE FRANCE (1640-9 septembre 1642) : 364 E 208-209 Honoré GAZEL (9 septembre 1642-16 novembre 1654) : 364 E 209, 220-230. Il est reçu le 9 septembre 1642 [364 E 209, f 513 r]. La lignée continue en sous-série 361 E avec RICAUD Simon (17 novembre 1654-1657) et ses successeurs. Lignée PALANDRIN-COUSINERY (1553-an VI / 1798) Jacques PALANDRIN (9 janvier 1553-juin 1564) : 364 E 1-6 Honoré PELISSIER (1er juillet 1564-1607) : 364 E 24-67 François PELISSIER (17 octobre 1607-21 octobre 1638) : 364 E 84-117. Il est reçu le 16 octobre 1607 [364 E 84, page de titre.]. Jean BEVOLAN (22 octobre 1638-4 octobre 1644) : 364 E 117. Il est reçu le 21 octobre 1638 et prend la suite de son oncle François PELLISSIER [364 E 1495 r]. Etienne MAURE (15 octobre 1644-8 avril 1648) : 364 E 207, 231-235. Il est reçu le 15 octobre 1644 [364 E 207, f 751 r]. Il quitte son domicile après le 8 avril, vraisemblablement pour fuir ses créanciers [364 E 236, f 1 de l’exercice de Louis TAXIL]. Pierre MALLET (11 avril-8 septembre 1648) : 364 E 235. Il assure l’intérim de l’office en « l’absence » de son titulaire. Honoré PELLISSIER (20 septembre 1648-7 septembre 1649) : 364 E 235-236. Il meurt en septembre 1649 « aux infirmeries » [364 E 236, f 1 de l’exercice de Louis TAXIL]. Louis TAXIL (14 février-8 novembre 1650) : 364 E 236 Charles LOMBARD (5 décembre 1650-17 août 1678) : 364 E 237-263. Il est reçu le 3 décembre 1650 [364 E 236, f 319 r]. Jacques LOMBARD (17 août 1678-25 septembre 1687) : 364 E 263, 304-308. Il est reçu le 17 août 1768 et prend la suite de son père Charles LOMBARD [364 E 263, f 488 v de l’année 1678.]. Pierre BLANC (25 septembre 1687-4 octobre 1720, janvier-22 août 1721) : 364 E 308-315, 341-352 Claude OLIVIER (26 août 1721-8 juillet 1758) : 364 E 352-393 Paul OLIVIER (8 juillet 1758-6 novembre 1780) : 364 E 393-415. Cet avocat en la Cour est reçu le 8juillet 1758 après avoir obtenu ses lettres de provisions d’office le 16 juin précédent. Il prend la suite de son père Claude POLIVIER [364 E 393, f 482 v]. Son office se situait d’abord « au grand Cours » puis, à partir de 1778, rue Dauphine. Marie-Michel-Denis COUSINERY (6 novembre 1780-14 germinal an VI / 3 avril 1798) : 364 E 415-433. Cet avocat en la Cour est reçu le 6 novembre 1780 après avoir obtenu ses lettres de provisions d’office le 19 octobre précédent [364 E 415, f 393 r]. Son exercice est perturbé par les évènements de la Révolution, notamment en l’An II et en l’an VI. Son office était situé rue Dauphine puis, à partir de 1784, sur la Canebière. Cette étude a été incorporée à celle d’Antoine-André-Marie-Gérard AUDA. Lignée FABRY-LAUGIER (1560-1912) Pierre FABRY (1560-1562) : 364 E 7-8 Michel BODIER (1563-6 janvier 1591) : 364 E 9-22bis Thomas BODIER (25 janvier 1591-7 novembre 1593, 23 mai-10 août 1596) : 364 E 22-23bis Sur Michel et Thomas BODIER : 393 E 20, f 434 (1595) et 393 E 21, f 800-816 (1596), inventaire des écritures de ces deux notaires. Jean MARTIN (août 1596-1608) : 364 E 71-83 Claude PICQUET (1609-12 novembre 1642) : 364 E 118-178 Jean PICQUET (22 novembre 1642-7 juin 1652) : 364 E 178, 210-219 Louis CHAULAN (8 juin 1652-4 juillet 1658) : 364 E 219, 264-269 Jacques CHARPUYS (5 juillet 1659-5 juillet 1674) : 364 E 269-281 Jean-Baptiste AMOREUX (9 juillet 1674-9 août 1710 : 364 E 281-303 et 435-445. Il est reçu le 7 juillet 1674 [364 E 281, f 1 de son exercice.]. Il meurt en fonction. Georges AUBERGY assure l’intérim de l’office du 11 au 22 août 1710. Barthélémy AMOREUX (20 septembre 1710-29 octobre 1736) : 364 E 445-453. Il est reçu le 20 septembre 1710 après avoir obtenu ses lettres de provisions d’office le 8 août précédent [364 E 445, f 327 v]. Il succède à son père à qui il avait acheté l’office le 19 août 1710 . François CHERY (23 février 1737-15 septembre 1752) : 364 E 453-459. Il est reçu le 20 février 1737 après avoir obtenu ses lettres de provisions d’office le 8 novembre 1736. Le 21 novembre 1736, il avait acquis aux héritiers de Barthelemy AMOREUX l’office que ce dernier avait tenu . Il était originaire de Grasse. Etienne-François-Xavier JORDAN (19 novembre 1752-6 octobre 1756) : 364 E 459 Gaspard TASSY (26 octobre 1757-21 novembre 1783) : 364 E 460-489. Son office était situé « près du Marché au fruit ». Antoine PORTE-TASSY (22 novembre 1783-5 septembre 1808) : 364 E 489-558. Il est reçu le 22 décembre 1783. Son office était situé Place Saint-Louis. Antoine André-Marie-Gérard [ou Gaspard] AUDA (6 septembre 1808-21 octobre 1822) : 364 E 558-570, 584-585. Son office était situé place Saint-Louis en 1809 puis au 36 rue Vacon en 1820. Louis Joseph-Victor-Marie-Auguste-Théodore GUERCY (21 octobre 1822-1834) : 364 E 585-603. Son office était situé au 21 rue Saint-Ferréol. Jean-Baptiste Luc GIRAUD (1835-mai 1877) : 364 E 604-698. D’abord installé au 21 rue Saint-Ferréol (1836-1838), il emménage vers 1840-1842, au 22 rue de la Darse et enfin, en 1894, au 19 rue Haxo. Toussaint-Jacques-Eugène LAUGIER (juin 1877-12 octobre 1909) : 364 E 698-739, 747-804. Il s’installe d’abord au 25 due de la Darse (1878-1879), puis au 29 de la même rue. Eugène-Jean-Maurice ESTRANGIN (14 octobre 1909-13 avril 1910) : 364 E 804-806. Il est commis par ordonnance du 30 novembre 1909. On voit également apparaître, avant cette date, Joseph CASTANIE. Robert LAUGIER (14 avril 1910-1912) : 364 E 806-816. Il est installé en 1912 au 29 rue de la Darse.
Informations sur l'acquisition :
En 1920, maître Robert LAUGIER déposait(1) 339 registres qui constituèrent le « fonds Robert LAUGIER ». En novembre 1934, le même notaire complétait ce premier ensemble par un deuxième dépôt (article 340-583). Il fut attribué à ce fonds la cote 364 E [BUSQUET Raoul,Les fonds des Archives départementales des Bouches-du-Rhône (Archives centrales de Provence), 1er volume, Dépôt principal de /Marseille, Séries anciennes A à f, Marseille, 1937, p. 229]. En novembre 1946, maître Vincent CACHIA opérait un troisième dépôt (articles 574-619). Un quatrième apport fut réalisé plus tard (article 620-746). Enfin, en février 2013, l’office notarial Marie-Carmèle CACHIA du CREST, Henri LENOUVEL et Elisabeth du CREST-BERENGIER opérait un premier versement (article 747-816). (1) Jusqu’à la promulgation de la loi n 79-18 du 3 janvier 1979, le statut public des minutes et répertoires notariaux est resté incertain, ce qui a amené à qualifier de dépôt les premières remises d’archives notariales aux Archives départementales ou nationales (pour les minutiers parisiens). La loi de 1979 a expressément inclus les minutes et répertoires des notaires dans la définition des archives publiques en instituant l’obligation pour les notaires de verser dans les services d’archives publics compétents les documents plus que centenaires. La loi du 15 juillet 2008 ayant ramené de 100 ans à 75 ans le délai de libre communication des minutes et répertoires des notaires, le délai de versement aux Archives a été ramené de la même manière à 75 ans par voie réglementaire (code du patrimoine, article R 212-15). Une tolérance de plus ou moins 10 ans est accordée aux études qui en font la demande. Un accord avec cette étude de Marseille a fixé le délai de versement à 100 ans.
Description :
Mise en forme :
La juxtaposition de ces apports successifs avait abouti, entre autres, au fractionnement des exercices notariaux et à un manque de cohérence du répertoire numérique. C’est la raison pour laquelle l’ordre méthodique qui privilégie les suites logiques d’exercices à l’intérieur de lignées notariales scrupuleusement établies, structure désormais le présent inventaire. Sont placés en tête les exercices de deux notaires isolés, suivis de la production de trois lignées. Pour chacune d’elles, les rubriques formant registres à part ont été placées en tête. Viennent ensuite des documents divers issus de l’exercice du notariat ou encore de greffes de juridictions ou d’administrations pour lesquels les notaires servaient de secrétaires. Les cotes suivantes sont vacantes : 364 E 91, 68 (devenu 363 E 37), 140, 164, 200-201, 574.
Conditions d'accès :
Conformément aux dispositions du Code du patrimoine, ces documents sont librement communicables, sous réserve de leur état de conservation matérielle et des délais prévus par le code du patrimoine. S'ils sont disponibles sous forme numérisée ou microfilmée, les originaux ne sont pas communiqués.Archives publiques.
Communicable à l’expiration d’un délai - archives publiques
75 ans
Oui - Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
L'utilisation ou la reproduction de ces documents en vue d'un usage autre que privé, est soumise à l'autorisation des Archives des Bouches-du-Rhône et à la signature de la licence adéquate le cas échéant.
Langues :
Les documents décrits dans cet instrument de recherche ont été rédigés en français.
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Bouches-du-Rhône
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD013_1774551