Inventaire d'archives : 160Edepot - Archives communales déposées de Coisevaux
Cote :
160Edepot1-22
Publication :
Archives Départementales de la Haute-Saône
Le 08/03/2017
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Informations sur le producteur :
producteur:
COMMUNE DE COISEVAUX
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Dépôt du 09/08/2011
Dernier ajout le 09/08/2011
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance_matérielle:
Importance matérielle :
0,95 Ml
22
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives Départementales de la Haute-Saône
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Note :
Note : la population catholique de Coisevaux dépend de la paroisse de Tavey, et la population luthérienne de celle de Trémoins-Champey.
C.f. : Inventaires imprimés des Archives départementales de la Haute-Saône :
B 3016 et 3017, administration communale, biens communax, procédures civiles et criminelles concernant Coisevaux (1718-1788) ;
B 9384, réglements de bois pour Coisevaux (1703-1792) ;
C 39, procédure entre la communauté de Coiseveaux et le propriétaire du moulin de Luze, au sujet de la banalité de ce moulin (1722-1788) ;
C 342, rôles et répartements des impositions dans la communauté de Coisevaux (1729-1790) ;
E 113 à 115, seigneurie d'Héricourt, communauté de Coisevaux : biens communaux, états des impositions, procédures, droits seigneuriaux, etc. (1506-1791) ;
E 426 à 429, seigneurie d'Héricourt, communauté de Coisevaux (1309-1791) ;
E 430 à 433, communauté de Coisevaux : procédures civiles et criminelles (1556-1789) ;
Voir également l'inventaire dactylographié des archives des paroisses protestantes du Pays de Monbéliard, rassemblées avec les archives de l'Inspection ecclésiastique luthérienne du Pays de Monbéliard à la Maison Pierre Toussaint, avenue Wilson à Monbéliard, en 1960, sous les cotes P 434 à 436 (1590-XIXème siècle) ;
Voir l'inventaire des Archives municipales de Couthenans :
184 E suppl. 26, délimitation des bois de Couthenans et de l'étang Rechal, territoire de Couthenans (1876) ;
Voir l'inventaire des Archives municipales de Tavey :
497 E suppl. 1 à 4, registres de la paroisse catholique de Tavey (1684-1770) ;
L'inventaire des archives de la cure catholique de Tavey :
497 bis E suppl. 3, pièces concernant les dîmes de Coisevaux (1716-1788) ;
L'inventaire des archives de Trémoins :
506 E suppl. 9, participation de la commune de Coisevaux pour l'entretien du presbytère de Trémoins (1871-1873) ;
Voir l'inventaire des Archives municipales de Vyans :
579 E suppl. 1, registre de la paroisse luthèrienne de Vyans (1616-1706).
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD70_160Edepot_Archives_communales_déposées_de_Coisevaux