Inventaire d'archives : Éducation nationale ; Services directement rattachés au Ministre de l'éducation ; Bureau du Cabinet (1956-1980)
Contenu :
Sommaire
Art 1-10 (F 17 bis 89. 08/1-10). Art 1-9 : Promotion dans l'ordre des palmes académiques : Dossiers de candidatures (notice de proposition, fiche de renseignement, correspondance, etc.. .) de 1965 à 1980 Art 10 : Nomination des membres du conseil de l'ordre des palmes académiques : Dossiers de candidatures (décret, Journal officiel, correspondance, rapport), liste récapitulative, de 1956 à 1979. Classement par année.
Cote :
19890420/1-19890420/10
Publication :
Archives nationales
1989
Informations sur le producteur :
Bureau du cabinet (ministère de l'Éducation nationale)
France. Ministère de l’Éducation nationale. Bureau du cabinet (1945-….)
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_022030
Institutions :
Bureau du cabinet (ministère de l'Éducation nationale), France. Ministère de l’Éducation nationale. Bureau du cabinet (1945-….)