Inventaire d'archives : Répertoire numérique de la sous-série 8R - Occupation
Contenu :
Présentation du contenu
Archives issues des principales périodes d'occupation de 1814 à 1815 et durant la guerre de 1870-1871
Cote :
8 R 1-36
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
2012
Gap
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture des Hautes-Alpes
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Cadre de classement de la série R (circulaire de la Direction des Archives de France du 18 décembre 1998)
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Librement communicable
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Soumis à l'autorisation des archives publiques
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 36 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3.75
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD005_8R