Inventaire d'archives : 1097W - Bureau des Affaires Communales - Personnel communal
Contenu :
Art. 1-25 : personnel communal, dossiers classés par commune (1947-1978).
Art. 26-36 : personnel communal : élections des commissions, listes des aptitudes, indemnités, avancement, traitement et prestations familiales.
Cote :
1097W 1-36
Publication :
Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr
Informations sur le producteur :
Producteur : Bureau des affaires communales
Informations sur l'acquisition :
Service versant : Bureau des affaires communales.
Versement du 19/02/1985
Description :
Mise en forme :
Bordereau
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance matérielle :
36 articles, 4.30 ml
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD073_1097W_1-36