Inventaire d'archives : Administration communale : Labergement-Foigney
Cote :
2 O 1 1-40
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2021
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Anciennes cotes des documents : 2 O 1/1-5, 4 O 1/1, 1 O SUP. 128 et 140
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 6 boîtes
Ressources complémentaires :
Documents séparés
Les plans et les affiches ont été extraits des liasses et cotés dans les séries PM et Fi.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000002557