Inventaire d'archives : Agriculture ; Cabinet et services rattachés (1972-1977)

Contenu :

Sommaire
Art 1-45 (CAB/AGRI 1-45) archives provenant du cabinet de Pierre Méhaignerie AR 5-12 : Conseil des ministres : Dossiers des réunions : 5 juin 1974-24 novembre 1976 Art 13-29 : Conseil des ministres de l’Agriculture de la Communauté économique européenne : Dossiers des réunions : 4 juin 1974-23 novembre 1976 Art 30-32 : Conférence annuelle pour l’agriculture réunissant le gouvernement et les organisations professionnelles, 1974-1976 Art 1-4, 33-39 : Budget : Préparation, débats parlementaires, 1972-1977 Art 40-41 : Politique agricole, politique du logement rural, aides aux agriculteurs, questions internationales, 1976-1977 Art 42 : Documentation sur les affaires sociales, l’aménagement rural et les structures Art 43 : Préparation du 7ème plan Art 44-45 : Fonds d’orientation et de régularisation des marchés agricoles : Procès-verbaux des séances du conseil de direction, 1975-1976 organisations de producteurs : Rapports et dossiers de séances des Assemblées générales, 1976-1977

Cote :

19780051/1-19780051/45

Publication :

Archives nationales
1978

Informations sur le producteur :

Cabinet et services rattachés au ministre de l'Agriculture

Description :

Mise en forme :
Classement chronologique

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_005986

Archives nationales

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