Inventaire d'archives : Agriculture ; Cabinet et services rattachés (1972-1977)
Contenu :
Sommaire
Art 1-45 (CAB/AGRI 1-45) archives provenant du cabinet de Pierre Méhaignerie AR 5-12 : Conseil des ministres : Dossiers des réunions : 5 juin 1974-24 novembre 1976 Art 13-29 : Conseil des ministres de l’Agriculture de la Communauté économique européenne : Dossiers des réunions : 4 juin 1974-23 novembre 1976 Art 30-32 : Conférence annuelle pour l’agriculture réunissant le gouvernement et les organisations professionnelles, 1974-1976 Art 1-4, 33-39 : Budget : Préparation, débats parlementaires, 1972-1977 Art 40-41 : Politique agricole, politique du logement rural, aides aux agriculteurs, questions internationales, 1976-1977 Art 42 : Documentation sur les affaires sociales, l’aménagement rural et les structures Art 43 : Préparation du 7ème plan Art 44-45 : Fonds d’orientation et de régularisation des marchés agricoles : Procès-verbaux des séances du conseil de direction, 1975-1976 organisations de producteurs : Rapports et dossiers de séances des Assemblées générales, 1976-1977
Cote :
19780051/1-19780051/45
Publication :
Archives nationales
1978
Informations sur le producteur :
Cabinet et services rattachés au ministre de l'Agriculture
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_005986
Institutions :
Cabinet et services rattachés au ministre de l'Agriculture, Communauté européenne, FranceAgriMer, Union européenne. Conseil
Thèmes :
Plan 7, Politique agricole commune, budget, conseil des ministres, organisation professionnelle, politique agricole
Type de document :
budget, documentation, dossier de séance, procès-verbal de séance, rapport