Inventaire d'archives : Mission des travaux historiques (MTH) - Organisation et fonctionnement de la CDC - Cote 0604570001-0604570015
Contenu :
Instances décisionnelles (1816-1893) ; notes et ordres de service (1875-1942) ; biens meubles et immeubles (1893-1972, 1998) ; évolution des structures et des techniques (1960, 1967).
Informations sur le producteur :
DIRECTION GENERALE (DG)
Conditions d'accès :
Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents et des dispositions de l'art. L. 213-2 du Code du patrimoine
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement de la salle de lecture
Description physique :
Importance matérielle : 15 boîtes (1,65 mètre linéaire)
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRCDC180020026_060457