Inventaire d'archives : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des personnels et de la gestion ; Sous-direction des personnels et...
Titre :
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des personnels et de la gestion ; Sous-direction des personnels et des affaires juridiques ; Bureau personnels (1979-1986) (1973-1979)
Contenu :
SOMMAIRE
Commission administrative paritaire.
TRAC41 P
- Administrateurs civils (CAP n° 1). 35861. 1320
- Agents supérieurs (CAP n° 2 A). 35861. 1320
- Attachés d'administration centrale (CAP n° 2 B). 35862 et 35863. 1321 et 1322
- Secrétaires d'administration centrale (CAP n° 3). 35864. 1323
- Secrétaires administratifs d'administration centrale (CAP n° 3 A). 35865 et 35866. 1324 et 1325
- Assistantes sociales (CAP n° 3 B). 35867. 1326
- Chef de groupe, adjoints administratifs et secrétaires sténodactylographes (CAP n° 4). 35868 à 35871. 1327 à 1330
- Sténodactylographes et agents de bureau de l'administration centrale (CAP n° 5). 35872. 1331
- Agents techniques de bureau de l'administration centrale (CAP n° 5 bis). 35873. 1332
- Huissiers et agents de service de l'administration centrale (CAP n° 6). 35874. 1333
- Corps administratif supérieur, Cadre administratif latéral des services techniques centraux et des services extérieurs (CAP n° 30). 35875 et 35876. 1334 et 1335
- Secrétaires administratifs des services techniques centraux et des services extérieurs (CAP n° 31). 35877 et 35878. 1336 et 1337
- Agents et commis administratifs (CAP n° 32). 35879 à 35882. 1338 à 1341
- Sténodactylographes et agents de bureau des services extérieurs (CAP n° 33). 35883 et 35884. 1342 et 1343
- Agents techniques de bureau des services extérieurs (CAP n° 33 bis). 35885 et 35886. 1344 et 1345
- Ingénieurs et sous-ingénieurs dessinateurs (CAP n° 34). 35887. 1346
- Techniciens d'encadrement des services du matériel de l'aviation civile (CAP n° 35). 35888 à 35890. 1347 à 1349
- Agents de service des services extérieurs (CAP n° 37). 35891 1350
- Téléphonistes (CAP n° 38). 35892 et 35893. 1351 et 1352
- Dessinateurs (CAP n° 39). 35894. 1353
- Agents sur contrat administratifs 35895 et 35896. 1354 et 1355. - Agents sur contrat dessinateurs. 35896. 1355
- Personnel navigant du Service de la Formation Aéronautique. 35897. 1356
- Agents sur contrat du Service de la Formation Aéronautique et du Controle Technique. 35898. 1357
- Infirmières. 35898. 1357
Sommaire
Art 1-38 : procès-verbaux des commissions administratives paritaires du personnel de l'aviation civile, 1973-1979
Cote :
19860294/1-19860294/38
Publication :
Archives nationales
1986
Informations sur le producteur :
Bureau des personnels (direction générale de l'aviation civile)
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique, par catégorie
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_012977