Inventaire d'archives : Commune de Villeneuve-le-Comte

Contenu :

Parmi les pièces notables présentes dans ce fonds, il convient de signaler la présence des registres des délibérations de l'An IX à 1949 ou encore les recensements de population qui s'étendent de 1836 à 1936. À cela s'ajoutent également l'atlas cadastral de 1831, ainsi que des documents évoquant l'alimentation en eau potable de la commune et son électrification au cours de la première moitié du XXe siècle. Enfin à noter différents dossiers traitant des bâtiments communaux, notamment de la construction d'un groupe scolaire à la fin du XIXe siècle.

Cote :

80EDT

Publication :

Archives départementales de Seine-et-Marne
Septembre 2020
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys

Informations sur le producteur :

Villeneuve-le-Comte (Seine-et-Marne)

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée : Dépôts réglementaires réalisés en 1975 et 2007.

Description :

Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.

Conditions d'accès :

Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation :

Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de lecture.

Langues :

Tous les documents sont écrits en français.

Description physique :

6 mètres linéaires.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD077_3331W260

Où consulter le document :

Archives départementales de la Seine-et-Marne

Liens