Inventaire d'archives : Commune de Villeneuve-le-Comte
Contenu :
Parmi les pièces notables présentes dans ce fonds, il convient de signaler la présence des
registres des délibérations de l'An IX à 1949 ou encore les recensements de population qui
s'étendent de 1836 à 1936. À cela s'ajoutent également l'atlas cadastral de 1831, ainsi que
des documents évoquant l'alimentation en eau potable de la commune et son électrification au
cours de la première moitié du XXe siècle. Enfin à noter différents dossiers traitant des
bâtiments communaux, notamment de la construction d'un groupe scolaire à la fin du XIXe
siècle.
Cote :
80EDT
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Septembre 2020
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
Villeneuve-le-Comte (Seine-et-Marne)
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée : Dépôts réglementaires réalisés en 1975 et 2007.
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement
communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de
lecture.
Langues :
Tous les documents sont écrits en français.
Description physique :
6 mètres linéaires.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W260