Inventaire d'archives : Caisse d'Allocations Familiales (CAF) : Caisse de la Côte-d'Or
Contenu :
Ce versement contient :
- des dossiers relatifs aux offres de service allocataires
- des dossiers relatifs à l'espace d'animation et de la famille de Chenôve
- des dossiers de prestations de service
Cote :
1983 W 1-41
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2010
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Caisse d'allocations familiales de la Côte-d'Or
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement effectué le 14 avril 2010
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Délai(s) de communicabilité particulier(s) pour certains documents : 50 ans
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 41
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,75
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000001763