Inventaire d'archives : 4 AE - Département du Territoire de Belfort - Archives départementales
Cote :
4 AE 1 - 4 AE 3
Publication :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
2022
Informations sur le producteur :
Conseil départemental du Territoire de Belfort / Archives départementales
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 15/03/2022
Historique de conservation :
Documents conservés dans le logiciel As@lae.
Cote 11 AE devenue cote FRAD090_4AE lors de la migration de la v 1.6.6 d'asalae vers la v 2.20, le 15/11/2023.
Lors de cette opération la direction des Archives départementales a pris la décision de changer le système de cotation des versements électroniques.
Description physique :
Importance matérielle :
718,80
3
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_00004ae