Inventaire d'archives : Intérieur ; Secrétariat général. Action sociale (1996-2000)
Contenu :
Ce versement contient les archives de Bernadette Desmonts (sous-directrice de l'action sociale de 2000 à 2006) et de Daniel Gauffre (chef du bureau des politiques sociales et adjoint au sous-directeur de 1996 à 2000, puis chargé de mission auprès du sous-directeur de l'action sociale). Ces deux fonds sont intégrés dans un même versement pour des raisons pratiques, non pour des raisons d'unité ou de réalité du fonctionnement de la sous-direction.
Cote :
20080562/1-20080562/26
Publication :
Archives nationales (France)
Août 2008
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Sous-direction de l'action sociale (ministère de l'Intérieur) (1985-2004)
Informations sur l'acquisition :
Versement aux Archives nationales par la mission des Archives nationales auprès du ministère de l'Intérieur en 2008.
Historique de conservation :
Ce versement, coté 20080562/1-26, a été effectué à la Mission des Archives nationales auprès du ministère de l’Intérieur le 19 juin 2008, avec bordereau. Il provient de la sous-direction de l'action sociale, relevant de la direction des ressources humaines du secrétariat général.
Cote interne : 2008/83 MI 1-26.
Description :
Critères de sélection :
Les documents éliminés sont des doubles, de la documentation juridique se rapportant aux dossiers constitués par les deux agents. Les documents produits par Daniel Gauffre comportaient aussi des comptes rendus de réunions de la commission nationale d'action sociale (CNAS) qui on été éliminés, ces documents ayant fait l'objet d'un versement précédent et étant amplement diffusé au sein du service.
Conditions d'accès :
Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
Par ailleurs, conformément à la réglementation de la Commission nationale de l’informatique et des libertés, ne sont publiées dans ce présent instrument de recherche en salle des inventaires virtuelle des Archives nationales que les données pouvant être diffusées sur Internet. Certaines données à caractère personnel ou sensibles peuvent être consultées sur les postes informatiques de l’un des sites des Archives nationales.
Conditions d'utilisation :
Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.
Description physique :
Importance matérielle :
4,8 mètres linéaires (26 articles).
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_028596