Inventaire d'archives : Bureau de Mormant
Cote :
77 C 1-78 ; 230 Q 1-46, 53-143 ; 231 Q 1-39 ; 232 Q 1-66 ; 233 Q 1-13 ; 234 Q 1-10 ; 236 Q 1-27 ; 237 Q 1-12 ; 238 Q 1-4 ; 373 Q 1-64 ; 374 Q 1-7 ; 375 Q 1-10 ; 376 Q 1-6 ; 377 Q 1-52 ; 378 Q 1-5 ; 379 Q 1-2 ; 380 Q 1 ; 382 Q 1-19 ; 1454 W 612-618 ; 1457 W
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Juin 2008
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
France. Bureau de l'enregistrement (Mormant, Seine-et-Marne)
Description :
Évolutions :
Fonds clos.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Classement par typologie documentaire, puis par ordre chronologique.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement
communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions de reproduction : Soumises aux conditions de la salle de lecture.
Langues :
Français.
Description physique :
663 cotes.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W10-7
Institutions :
France. Bureau de l'enregistrement (Mormant, Seine-et-Marne)
Lieux :
Thèmes :
Type de document :
acte civil public, acte sous seing privé, déclaration de succession