Inventaire d'archives : Archives communales déposées Les Mathes
Contenu :
Présentation du contenu
Les registres des délibérations de (1792-1794) et (1838-1898) ainsi qu'un lot de cartes postales, photographies et négatifs de 1950 à 1976, ont été déposés aux Archives départementales de la Charente-Maritime
Publication :
Archives départementales de la Charente-Maritime
2016
La Rochelle
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune Les Mathes
Biographie ou histoire
DONNEES ADMINISTRATIVES ET DEMOGRAPHIQUES
Arrondissement : Rochefort-sur-Mer
Canton : La Tremblade
Nombre d'habitants en 2013 : 1847
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt, 28 septembre 1999
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l’évaluation
Eliminations d'imprimés vierges, de doubles, de factures, de copies de matrices, de bordereaux d'envoi, d'extraits d'état civil et de documents sans intérêt historique.
Mise en forme :
Mode de classement
Classement des documents selon le cadre de classement des archives communales (arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement des Archives communales).
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du fonds est librement communicable, sauf indication contraire signalée au niveau de l'article.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction selon la réglementation en vigueur.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 38
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,50
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
Voir les indications de la fiche de présentation générale
Les catalogues des ouvrages et des périodiques conservés par la bibliothèque des Archives départementales de la Charente-Maritime sont en ligne sur le site Internet du Conseil départemental de la Charente-Maritime sur les pages dédiées aux Archives départementales de la Charente-Maritime http://charente-maritime.fr/CG17/jcms/cg17_47603/les-archives-en-ligne.
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Charente-Maritime
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD017_lesmathes