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Inventaire d'archives : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination...

Date : 1958 - 1985

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Titre :

Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administration ; documentation (1958-1985)

Contenu :

Sommaire

Art 1-29 (SGCI 6946-6974) : Communauté Européenne de l'Énergie Atomique (CEEA). Application du traité instituant la CEEA. Art 1-9 (SGCI 6946-6954) : Relations extérieures, 1959-1985. Art 10-18 (SGCI 6955-6963) : Recherche, 1961-1984. Art 19-27 (SGCI 6964-6972) : Protection sanitaire, 1958-1981. Art 28 (SGCI 6973) : Groupe des questions atomiques, 1979-1983. Art 29 (SGCI 6974) : Documentation, statistiques, 1960-1975

Cote :

19900175/1-19900175/29

Publication :

Archives nationales

1990

Informations sur le producteur :

Service de documentation (secrétariat général des affaires européennes)

Description :

Mise en forme :

Plan de classement

Localisation physique :

Fontainebleau

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_007500

Institutions :

Service de documentation (secrétariat général des affaires européennes), communauté européenne, communauté européenne de l'énergie atomique

Thèmes :

recherche, traité, énergie nucléaire

Type de document :

Fonctions :

politique communautaire, relations internationales, sécurité sanitaire

Contexte de la description :

Archives nationales

Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administration ; documentation (1958-1985)

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