Inventaire d'archives : Périmètres sensibles des Landes (1985) (1438 W)

Contenu :

Présentation du contenu
Les Espaces naturels sensibles (ENS) font suite aux « périmètres sensibles » créés par décret en 1959 pour tenter de limiter l'urbanisation sauvage du littoral. Ils font partie des aires protégées de France et sont le cœur des politiques environnementales des conseils départementaux.

Publication :

Archives départementales des Landes
2021
Mont-de-Marsan

Informations sur le producteur :

Conseil général des Landes. Direction de l'environnement. Sercice cartographique
Biographie ou histoire
La direction de l'environnement du Conseil général puis du Conseil départemental des Landes a été créée en 1995 à partir du regroupement de cellules de la direction de l'aménagement et de la direction de l'agriculture chargées de missions issues du bureau de l'environnement de la préfecture et décentralisées à partir de 1983. L'organisation de l'environnement au sein du Département se développe à partir de 1989 avec la mise en place du plan départemental de l'environnement et des comités consultatifs.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement (entrée n° 3231 du 4 mars 2014).
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Plans communiqués au service à la suite de leur numérisation.

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Librement communicable.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales des Landes.

Description physique :

Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: Neuf lots de cartes et de plans.

Ressources complémentaires :

Sources internes
La direction de l'environnement a effectué d'autres versements (1378 W, 1459 W, 1485 W, 1505 W, 1531 W et 1552 W).

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Les Archives départementales des Landes sont responsables de l'accès intellectuel aux archives.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD040_00001438W

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