Inventaire d'archives : Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des conditions de travail et de la protection contre les risques du...
Titre :
Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des conditions de travail et de la protection contre les risques du travail ; Bureau des machines, des appareils et des énergies - Bureau de la sécurité des équipements - Bureau de la sécurité (1946-1992)
Contenu :
Sommaire
Sécurité des équipements et des machines : Textes officiels, notes, procès-verbaux comptes rendus de réunions et de commissions, correspondance, documentation, 1946-1992. Art 1-20 : Contrôle des équipements et des machines (classement par type de machines), 1946-1992. Art 20 (suite)-31 : Textes officiels, 1958-1992. Art 32-34 : Etablissement de normes, 1977-1991. Art 34-37 : Fonctionnement de commissions, 1978-1992. Art 37 (suite)-38 : Certifications d’équipement et de machines, 1987-1992. Art 38 (suite)-43. Association des Propriétaires d’Appareils à Vapeur et Electriques (APAVE), 1979-1992. Art 44-49. Agréments de sociétés chargées du contrôle des équipements et machines, 1978-1992. Art 49 (suite)-50 : Sécurité des produits, 1976-1992. Art 50 (suite) : Candidatures des entreprises de contrôle, 19811992. Art 50 (fin)-53 : Relations internationales, 1972-1990. Art 54 : Emploi et formation, 1973-1992. Art 55-57 : Divers (dossiers personnels du chef de bureau, études d’accidents, suite des textes officiels, etc). 1964-1992.
Cote :
20000242/1-20000242/57
Publication :
Archives Nationales
2000
Informations sur le producteur :
Bureau de la sécurité des équipements de travail et de la normalisation en ce domaine (direction des relations du travail)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_023104
Institutions :
Thèmes :
accident du travail, emploi, entreprise, machine-outil, sécurité
Fonctions :
agrément, formation, normalisation, relations internationales, réglementation