Inventaire d'archives : 959W
Cote :
959W1-28
Publication :
Archives Municipales de Montpellier
Le 30/09/2021
287 rue Poséidon
34000 MONTPELLIER
Informations sur le producteur :
producteur:
Ville de Montpellier, Direction Energie Moyens Techniques, Parc Auto
Sommaire
59W1- 959W10: SINISTRES AVEC ET SANS TIERS (2009-2013).
959W11- 959W28: Ordres de Réparations des véhicules (2009-2012).
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Versement du 03/02/2015
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance_matérielle:
Importance matérielle :
3 Ml
28
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives Municipales de Montpellier
287 rue Poséidon
34000 MONTPELLIER
Note :
Boite 1 à 10: Avec D/C DUA = 20 ans Sans D/C DUA= 10 ans Sort final : T Boite 11 à 28: DUA = 10 ans Sort final : D
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAC34172_959W