Inventaire d'archives : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1995-1997)
Contenu :
SOMMAIRE
: Interventions parlementaires relevant des attributions du ministère, classement par département
ARTICLES 1-32
:Interventions des Ministres, anciens Ministres, Sénateurs français établis hors de France, Députés Européens
ARTICLES 33-35
: Assemblée Nationale et Sénat : questions orales
ARTICLE 36
: budget : présentation et examen du budget 1997
ARTICLE 37
Sommaire
Cabinet de Guy Drut, ministre délégué aupres du Premier ministre chargé de la jeunesse et des sports, 1995-1997-dossiers de Morin Sophie, conseiller technique chargée des relations avec le Parlement-Art 1-32 : interventions parlementaires relevant des attributions du ministère, 1995-1997-Art 33-35 : interventions des ministres, anciens ministres, sénateurs francais établis hors de France, députés européens, 1995-1997-Art 36 : Assemblee nationale et Sénat : questions orales, 1995-1997-Art 37 : Budget : présentation et examen du Budget, 1997
Cote :
20020248/1-20020248/37
Publication :
Archives nationales
2002
Informations sur le producteur :
Conseiller technique auprès du ministre ou du secrétaire d'État chargé de la Jeunesse et des Sports
Description :
Mise en forme :
Classement par département
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_010884
Personnes :
Institutions :
Conseiller technique auprès du ministre ou du secrétaire d'État chargé de la Jeunesse et des Sports, france. assemblée nationale, france. sénat