Inventaire d'archives : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1995-1997)

Contenu :

SOMMAIRE
 : Interventions parlementaires relevant des attributions du ministère, classement par département ARTICLES 1-32
 :Interventions des Ministres, anciens Ministres, Sénateurs français établis hors de France, Députés Européens ARTICLES 33-35
 : Assemblée Nationale et Sénat : questions orales ARTICLE 36
 : budget : présentation et examen du budget 1997 ARTICLE 37
Sommaire
Cabinet de Guy Drut, ministre délégué aupres du Premier ministre chargé de la jeunesse et des sports, 1995-1997-dossiers de Morin Sophie, conseiller technique chargée des relations avec le Parlement-Art 1-32 : interventions parlementaires relevant des attributions du ministère, 1995-1997-Art 33-35 : interventions des ministres, anciens ministres, sénateurs francais établis hors de France, députés européens, 1995-1997-Art 36 : Assemblee nationale et Sénat : questions orales, 1995-1997-Art 37 : Budget : présentation et examen du Budget, 1997

Cote :

20020248/1-20020248/37

Publication :

Archives nationales
2002

Informations sur le producteur :

Conseiller technique auprès du ministre ou du secrétaire d'État chargé de la Jeunesse et des Sports

Description :

Mise en forme :
Classement par département

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_010884

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