Inventaire d'archives : Foyer Communauté Coste de Nîmes. - Prise en charge des mineurs : dossiers individuels des enfants nés entre 1963 et 1988 - 1613 W
Cote :
1613 W 1-84
Publication :
Archives départementales du Gard
2016
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Foyer Communauté Coste
Présentation du producteur
Maison d'enfants à caractère social Communauté Coste, située à Nîmes.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 17 novembre 2016
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par année de naissance puis dans l'ordre alphabétique des noms. Dans le cas de fratries, les dossiers sont classés selon l'année de naissance du cadet.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8).
Délais de communicabilité applicables à l'ensemble du versement : 50 ans à compter de la clôture du dossier ou 120 ans à compter de la date de naissance de l'intéressé en cas de présence d'informations à caractère médical.
Description physique :
Description physique:
84 boîtes d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 84
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 8,40
Ressources complémentaires :
Observations :
Commentaire
Les noms complets des enfants confiés au foyer ne sont pas communicables au public.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_01613_W