Inventaire d'archives : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service aménagement rural, équipements ; Mission affaires générales, personnel
Titre :
Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service aménagement rural, équipements ; Mission affaires générales, personnel (1979-1985)
Contenu :
Application du règlement n°1760/78 du 25 juillet 1978 du Conseil de la Communauté européenne concernant le concours du Fonds européen d'orientation et de garantie agricole, section "orientation", pour des projets relatifs à une action commune pour l'amélioration de l'infrastructure dans certaines zones rurales : dossiers de demande classés par numéros de références du bureau, classification correspondant à l'ordre chronologique de création des dossiers, 1979-1982, 1984-1985.
Sommaire
Art 1-6 (49 DIAME) : Dossiers d'application du règlement No 1760/78 du 25 juillet 1978 du conseil de la Communauté Économique Européenne concernant le concours du fonds européen d'orientation et de garantie agricole, section orientation, pour des projets relatifs à une action commune pour l'amélioration de l'infrastructure dans certaines zones rurales, 1979-1982, 1984-1985
Cote :
19900173/1-19900173/6
Publication :
Archives nationales
1990
Informations sur le producteur :
Mission des affaires générales et du personnel (direction de l'aménagement, ministère de l'Agriculture)
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_007498