Inventaire d'archives : 3 E articles 3312 à 3969Étude versante Pourchel, notaire à Saint-Martin-de-Ré
Contenu :
Présentation du contenu
Le fonds regroupe les minutes et répertoires de 61 notaires ayant exercé à Saint-Martin-de-Ré (32), La Flotte-en-Ré (20), Les Portes-en-Ré (1) et Sainte-Marie-de-Ré (8), entre 1605 et 1862.
Cote :
3 E 3312-3969
Publication :
Archives départementales de la Charente-Maritime
2017
La Rochelle
Informations sur le producteur :
Origine:
Maître Pourchel
Biographie ou histoire
Le notaire versant Maître Pourchel succède au notaire Blanchon en 1939, en l'étude de Saint-Martin-de-Ré, qui dès cette période réunit deux études préexistantes, l'une supprimée en 1875 et l'autre supprimée vers 1928. Il est également le dépositaire des minutes et répertoires des notaires de La Flotte dont l'étude a été supprimée vers 1927 et des minutes et répertoires des notaires de Sainte-Marie-de-Ré dont l'étude a été supprimée vers 1930.
Maître Pourchel exerce, à Saint-Martin-de-Ré, entre 1939 et 1953.
Son successeur, Maître Sourrisseau, s'associe en 1978 à Maître Charles. Aujourd'hui devenue la Société civile professionnelle notariale Anne Costenoble-Fabrice Perreau-Billard-Xavier Guibé, elle est sise 1 place de la République à Saint-Martin-de-Ré.
C'est en 1950 que Maître Pourchel dépose les minutes et répertoires des notaires ayant exercé à Saint-Martin-de-Ré, La Flotte-en-Ré, Les Portes-en-Ré et Sainte-Marie-de-Ré dont il était l'attributaire.
Notaires de Saint-Martin-de-Ré
- Jamon (années 1635-1697)
- Lambert (années 1643-1680)
- Gouzil (année 1698)
- Rochard (années 1702-1746)
- Fierdebras (années 1689-1740)
- Penaud (années 1695-1749)
- François Hurtaud (années 1703-1755)
- Thilorier (années 1719-1789)
- Allaire (années 1732-1755)
- Jamain (années 1734-1822)
- Toiry (années 1736-1746)
- Guillaud (années 1734-1742)
- Jourjon (années 1741-1758)
- Batard (années 1749-1765)
- Périer (années 1755-1760)
- Mala (années 1758-1789)
- Bilaud (années 1760-an X)
- Gandeau (années 1761-1763)
- Baron (années 1700-1711)
- Bouriau (années 1661-1683)
- Duret (années 1646-1661)
- Mesnard (années 1766-1784)
- Dupons (années 1767-1789)
- Desnouy (père) (années 1767-1825)
- Victor Desnouy (années an III-1849)
- Herbert (années 1674-1698)
- Sagebin (années 1772-1813)
- Bouché (années 1779-1828)
- Saintmont (années 1784-1815)
- Mathieu Hébert (années 1822-1857)
- Bouffard (années 1829-1836)
- Gezeron (années 1836-1843)
Notaires de La Flotte-en-Ré
- Gibouleau (années 1605-1654)
- Foucaud (années 1655-1658)
- Pierre Fébure (années 1653-1739)
- Penetreau (années 1662-1690)
- Guérin (années 1678-1700)
- Morin (années 1675-1720)
- Coquart (années 1681-1711)
- Mestayer (années 1684-1753)
- Artaud (années 1718-1737)
- Audinet (années 1734-1737)
- Guillon (années 1729-1731)
- Levallois (années 1740-1741)
- Gerbier (années 1742-1745)
- Riguelins (années 1749-1762)
- Davy (années 1764-1789)
- Bourru (années 1815-1824)
- Sébastien Sibille La Vertu (années 1833-1862)
- Sibille La Vertu (années 1825-1837)
- Delabande (années 1824-1833)
- Guillaudeau (années 1660-1661)
Notaires de Sainte-Marie-de-Ré
- Durand (années 1614-1616)
- Samuel Dougnet (années 1649-1680)
- Girard (années 1678-1720)
- Chesneau (années 1715-1732)
- Rochard (années 1712-1731)
- Jean Audebert (années 1732-1761)
- Bouhier (années 1738-1745)
- Cougnacq (années 1837-1849)
- Grisard, notaire aux Portes-en-Ré (années 1686-1759)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt effectué en 1950
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les minutes et répertoires étaient conservées jusqu'à leur dépôt en l'étude de maître Pourchel.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
En principe le classement devrait être chronologique par notaire et lieu d'exercice. Ici, il s'agit davantage d'une première mise en ordre. Lors de celle-ci beaucoup de répertoires ont été rassemblés avec des minutes (en liasse ou en registre) sous les mêmes cotes et n'ont pas été séparés.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les minutes notariales et les répertoires sont communicables au terme d'un délai de 75 ans à compter de la date de l'acte ou de la clôture du répertoire. Toutefois la communication des originaux peut être restreinte en raison de modalités matérielles particulières dans le service d'archives (mauvais état, traitement en cours, existence de copies de substitution).
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
L'autorisation de reproduction est à demander au service d'archives.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 666
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Charente-Maritime
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD017_3E_articles_3312_3969