Inventaire d'archives : Archives communales de Ribaute-les-Tavernes (XVIe s.-1961)
Cote :
E dépôt 206 1-17
Publication :
Archives départementales du Gard
2009
Nimes
Informations sur le producteur :
Origine:
Mairie de Ribaute-les-Tavernes
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt du 1er octobre 2009 en vertu de l'article L. 212-11 du Code du patrimoine
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 11
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,80
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_E_depot_206_Ribaute-les-Tavernes