Inventaire d'archives : EDEPOT215 - Commune de Saint-Julien

Contenu :

Le fonds déposé de la commune de Saint-Julien comprend les registres paroissiaux et d'état civil, ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique). Il contient également les archives de la distillerie coopérative ainsi que des papiers privés.

Cote :

EDEPOT215 / 1-EDEPOT215/122

Publication :

2020

Informations sur le producteur :

Saint-Julien (Rhône).
La commune de Saint-Julien se situe dans le canton de Gleizé à environ 40 kilomètres de Lyon. Elle est entourée au nord par la commune de Blacé, à l'ouest par la commune de Montmelas-Saint-Sorlin, au sud par la commune de Denicé et à l'est par les communes de Saint-Georges-de-Reneins et Arnas. Commune essentiellement agricole, Saint-Julien connait un fort développement de la viticulture sur son territoire dans le milieu du XIXe siècle.
Avant la Révolution française, Saint-Julien dépendait de la justice de Montmelas et de Villefranche. C'est l'abbé de Cluny qui nommait le curé.
La commune est citée pour la première fois au XIe siècle dans un acte de donation à l'abbaye de Cluny. Quatre fiefs étaient présents sur le territoire de la commune : La Roche, La Rigaudière, Le Deaulx et Le Colombier.
Saint-Julien est également connu pour être la commune de naissance de Claude Bernard. Un monument est d'ailleurs élevé à sa mémoire sur la place publique.

Informations sur l'acquisition :

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Saint-Julien a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 09 janvier 2020.

Description :

Évolutions :
Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.
Critères de sélection :
Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés, les circulaires générales concernant toutes les communes du département, les doubles et certains documents comptables et d'élections ont été éliminés réglementairement. Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).
Mise en forme :
En 2017, les archives communales ont été classées par les archivistes du Centre de Gestion du Rhône.
En 2020, à la suite du dépôt, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).

Conditions d'accès :

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).
Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Conditions d'utilisation :

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Description physique :

Importance matérielle :
3

Ressources complémentaires :

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Série C : administrations provinciales.
Sous-série 1 D : grand collège ou Collège de la Trinité (Jésuites).
Sous-série 1 E : personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime.
Sous-série 4 E : registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe).
Sous-série 11 G : chapitre Saint-Martin-d'Ainay (Lyon).
Sous-série 1 H : abbaye de Savigny.
Sous-série O 1500-1503 : administration et comptabilité communales.
Sous-série 3 P : cadastre.
Série S : travaux publics et transports.
Sous-série 56 J : famille Bottu de la Barmondière.
Sous-série 157 J : fonds Jean-Gabriel Mortamet.
11 FI 2512-2517 : cartes postales.
 
Commune de Saint-Julien
Archives communales non déposées.

Références bibliographiques :

Ouvrages généraux
COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).
COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151).
GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).
ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2).
VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299).
 
Ouvrages sur Saint-Julien
DUPLAIN L., Notice historique sur Saint-Julien et sur Claude Bernard, Lyon, Audin et Cie, 1923 (cote ADRML : 8OP/330).
ODIN Marie-Louise, BRANCHE Philippe, COMBIER Madeleine, GITEL Lise, Claude Bernard, Enfant de Saint-Julien à l'aube de la pensée et de médecine nouvelles, Corcelles-en-Beaujolais: La Verchère du Lyonnais, 2012 (cote ADRML : COMRHO 492).
MOREL DE VOLEINE Irénée, Note sur le fief de la Rigaudière à Saint-Julien et les familles qui s'y rattachent, Villefranche-sur-Saône, 1906 (cote ADRML : FG C 112).
ZINS Ronald, La bataille de Saint-Georges, Arnas et Saint-Julien : 18 mars 1814, Villefranche-sur-Saône, Editions du Poutan (cote ADRML : FMS 6370).

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD069_EDEPOT_215

Où consulter le document :

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

Liens